
Comment les hôpitaux et les services de santé peuvent-ils assurer la confidentialité des données de leur personnel et de leurs patients.
Les hôpitaux et les services de santé sont généralement des lieux ouverts dans lesquels tout le monde peut accéder aux parties extérieures telles que les parkings, et aux parties intérieures de l’accueil aux couloirs, les services d’hospitalisation et même les urgences. Il y a un risque croissant d’abus et d’activités criminelles. Certaines institutions médicales ont introduit des body cams pour surveiller et prévenir les agressions subies par le personnel. D’autres hôpitaux et services de santé étudient leur télésurveillance pour gérer les risques dans leurs bâtiments et leurs autres établissements.
Les hôpitaux et les services de santé sont généralement des lieux ouverts dans lesquels tout le monde peut accéder aux parties extérieures telles que les parkings, et aux parties intérieures de l’accueil aux couloirs, les services d’hospitalisation et mêmes les urgences. Il y a un risque croissant d’abus et d’activités criminelles. Certaines institutions médicales ont introduit des body cams pour surveiller et prévenir les agressions subies par le personnel. D’autres hôpitaux et services de santé étudient leur télésurveillance pour gérer les risques dans leurs bâtiments et leurs autres établissements.
Les hôpitaux ont un devoir de diligence vis-à-vis de leurs patients et leur vie privée. Avec l’avènement du RGPD, qui considère les images de personnes comme des données personnelles, il existe aussi des règles strictes concernant les enregistrements vidéo, le partage de vidéos et l’expurgation des personnes pour protéger leur vie privée à l’exception de celle des personnes concernées. Lorsque des tiers demandent un exemplaire d’images vidéo, que ce soit la police, d’autres instances ou le public, les images de télésurveillance doivent être transmises dans un délai préétabli de manière conforme.
Identity Cloak de Facit offre une manière rapide et économique d’expurger (flouter) les visages ou l’intégralité du corps des individus apparaissant sur les images afin de protéger leur vie privée. Identity Cloak offre une alternative idéale aux services externalisés souvent coûteux. Les utilisateurs internes rapportent qu’Identity Cloak est simple d’utilisation et leur permet de produire des vidéos conformes en quelques minutes.
L’activité criminelle dans les hôpitaux accroît le besoin de vigilance et de vidéo.
Le port d’armes, les agressions sexuelles, les injures racistes, les incendies criminels et les menaces de mort font partie des centaines de crimes signalés dans les hôpitaux du Royaume-Uni.
Les chiffres publiés par la police du Sussex suite à une demande d’accès à l’information révèlent que 374 incidents ont été recensés en un an dans un seul comté du Royaume-Uni. Possession de drogues, cambriolages, possession d’un couteau et cambriolage et harcèlement étaient au nombre des allégations diverses. [The Argus, 2017]
Les vols, les agressions et les troubles à l’ordre public étaient les incidents les plus fréquents. Certains des crimes signalés avaient été commis ailleurs mais avaient été traités par la police à l’hôpital. Certains événements étaient liés à des personnes sous l’influence de l’alcool ou de la drogue et s’étaient déroulés le week-end ou le vendredi soir tandis que d’autres étaient liés à des problèmes de santé mentale.
Facit vous conseille en matière de politique de confidentialité des données vidéo.
Alors que l’usage de la vidéo – body cams et télésurveillance – prend de l’ampleur dans les lieux médicalisés, le besoin de mesures de mise en conformité efficace augmente. Facit conseille les organisations dont l’accès est libre et qui sont très fréquentées, sur la manière de traiter, stocker et partager des images vidéo de manière conforme. Pour la majorité des opérations, Identity Cloak offre une solution économique par abonnement, qui permet aux utilisateurs d’aborder le problème de la criminalité sans compromettre la confidentialité des données personnelles.
Où trouver des conseils sur l’utilisation de la télésurveillance dans les hôpitaux et les services de santé.
Des organismes comme le Medical Defence Union, Syndicat de la Défense Médicale, proposent des check-lists sur l’utilisation de la télésurveillance. Si vous prévoyez d’installer un système de télésurveillance, envisagez les points suivants :
- Notez les raisons pour lesquelles vous voulez installer un système de télésurveillance et assurez-vous qu’elles sont proportionnées et légitimes, comme par exemple la prévention de la criminalité. L’ICO indique que l’usage de la télésurveillance doit être réexaminé tous les ans. Prenez conseil auprès de votre « Caldicott Guardian », garant de la protection de la confidentialité des données de santé, ou de votre délégué à la protection des données si nécessaire.
- Demandez à un membre de votre cabinet, de préférence le contrôleur de données, de prendre la responsabilité de s’assurer que votre système de télésurveillance est en conformité avec la loi et votre devoir éthique de protéger vos patients.
- Demandez l’avis d’un professionnel sur la technologie de surveillance la plus adaptée, le placement des caméras, la reconnaissance faciale, l’horodatage, etc. Comme avec tout autre prestataire, établissez un contrat qui met en place des garanties concernant les problèmes liés à la sécurité de la confidentialité des données des patients lors du traitement des images.
- Installez des panneaux clairement visibles qui indiquent que des caméras de vidéosurveillance ont été installées.
- Limitez l’accès aux images de télésurveillance stockées et ne les consultez que dans un lieu sécurisé. Ne conservez pas les images plus longtemps que nécessaire, à moins qu’elles ne soient requises comme preuves.
- Ne divulguez pas d’images de patients sans leur consentement, sauf dans des cas exceptionnels si l’intérêt public le justifie. Lorsque d’autres personnes apparaissent sur le même enregistrement, leur image doit être floutée afin de préserver leur confidentialité.
- La politique de confidentialité de votre cabinet doit couvrir l’installation des caméras, le stockage des images en toute sécurité, la durée de conservation, la divulgation à la police et les demandes d’accès. [Le guide ci-dessus était exact à la date du 30/08/2018]
Vous pouvez accéder à davantage d’informations utiles dans le Code de Conduite du Gouvernement sur la télésurveillance, publié en 2013.
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